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Le projet de loi « SOPA »: vers une censure du web ou une protection des droits ?

by sur 18 janvier 2012

Le monde du web dans son ensemble est peut-être à quelques jours de connaître un bouleversement sans précédent: le projet de loi « SOPA » sera examiné au Sénat américain le 24 janvier prochain.

Cette fameuse loi « SOPA » (Stop Online Piracy Act), qui fait de plus en plus parler d’elle sur la toile, a pour objectif de lutter contre le piratage au sens large du terme en mettant en place un système de filtrage des sites web via leurs noms de domaine.

Ce projet de loi, largement soutenu par les lobbys du cinéma et de la télévision US, prévoit de permettre aux ayants droit de forcer les intermédiaires (fournisseurs d’accès,…) à bloquer des sites considérés comme « facilitant » le téléchargement illégal d’un contenu publié en ligne, que ces sites soient hébergés aux USA ou non.

Le grand danger de ce type de projet de loi ultra conservateur est que ses effets auront des répercussions dans le monde entier, étant donné qu’ils s’appliqueront également aux sites web étrangers.

Au fur et à mesure que des sites qui enfreignent le droit d’auteur pour, par exemple une petite vidéo fermeront, les intermédiaires tels que les fournisseurs d’accès, commenceront à imposer des solutions sécuritaires pour éviter des amendes chiffrées, ce qui pourrait rapidement mener à une nouvelle forme de censure.

Cette vision de blocage du web a suscité énormément de réactions, non seulement aux USA, mais également dans le monde entier. En effet, ce projet a reçu un accueil défavorable du côté des principaux acteurs de web (Facebook, Google, Yahoo!,…) et de l’administration Obama.

Néanmoins, ce type de démarche n’est pas non plus dénuée de sens dans la mesure ou, dans nos sociétés occidentales, le web prend une part de plus en plus importante au quotidien et ce tant d’un point de vue personnel que professionnel. La question des droits d’auteurs, ou de propriété intellectuelle au sens large du terme, est d’autant plus au centre des questionnements que le phénomène de téléchargement illégal explose littéralement, ce qui pénalise à la fois les auteurs de ces oeuvres piratées que ses éditeurs, et au final, le consommateur lui-même.

Alors, ce type de projet de loi conservateur est-il une solution viable pour lutter efficacement contre le téléchargement illégal ou, au contraire, sera-t-il au final une forme de censure comme le laissent entendre certains de ses opposants?

La question est ouverte.

Fabian Bauwens

[Sources: Nouvel Observateur, Zdnet]

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