Skip to content

La Belgique parmi les plus hauts taux de TVA sur les e-books

by sur 18 août 2015
2015.08.18 - TVA livres dans le monde

D’une étude menée conjointement dans 79 pays à travers le monde par l’Union Internationale des Editeurs et la Fédération des Editeurs Européens il ressort que la TVA sur les livres traditionnels et les e-books est fortement variable selon l’endroit du globe où l’on achète. On note déjà une forte différence entre la TVA sur les livres papier et les e-books. En effet, si le taux mondial moyen de TVA sur les livres est de 5,75%, il grimpe jusqu’à 12,25% pour les livres numériques.

Concernant les livres traditionnels, c’est au Danemark que l’on trouve le plus fort taux de TVA avec 25%. Le pays scandinave précède la Bulgarie (20%) et le Chili (19%) ; la Tanzanie (18%) et Israël (18%) viennent ensuite. A contrario, l’on trouve les taux les plus bas en Espagne (4%), en Italie (4%), au GD Luxembourg (3%) et en Suisse (2,5%). A noter également que quelques pays, surtout en Amérique du sud, appliquent un taux zéro sur les livres papier. Parmi ces pays, citons notamment : l’Equateur, le Mexique, la Colombie, le Pérou, l’Uruguay… Quatre pays européens appliquent aussi ce taux zéro sur les livres papier : l’Ukraine, la Norvège, l’Irlande et le Royaume-Uni.

Quant aux e-books, la Hongrie (27%), la Croatie (25%), la Roumanie (25%) et les pays scandinaves (25%) appliquent les plus hauts taux de TVA. L’Italie (4%), le Nigéria (5%), Taiwan (5%), la France (5,5%) et la Malaisie (6%) pratiquent les taux les moins élevés. Si la TVA sur les livres numériques reste généralement très élevées, puisqu’elle atteint ou dépasse les 20% dans un tiers des pays de la planète (dont la Belgique), il convient de mettre en avant que ce sont 23 nations – parmi lesquelles le Maroc, l’Inde, le Vietnam, l’Argentine, le Brésil… – qui appliquent le taux zéro sur les e-books. En Europe, seules l’Albanie et l’Ukraine pratique le taux zéro sur les e-books.

Cette étude internationale fait dire à José Borghino, le Président de l’Union Internationale des Editeurs, que ‘’le livre numérique continue d’être sous le joug d’une discrimination injustifiée et obsolète’’[1]. Borghino a également profité de la publication de cette étude pour réclamer à nouveau à l’application internationale d’un taux zéro pour les livres imprimés et les livres électroniques, ce qui serait, selon lui, ‘’le meilleur moyen de soutenir la lecture, l’éducation et l’économie florissante de la connaissance’’[2].

En Belgique, pour info (ou pour rappel) la TVA sur les livres papier est de 6% alors qu’elle est de 21% sur les livres numériques. Cet écart situe notre pays parmi les plus bas taux de TVA sur les livres papier mais parmi les plus hauts sur les livres numériques…

Consulter les résultats de l’étude de UIE et de la FEE sur la TVA appliquée aux livres à travers le monde.

———–
[1] VAT and GST on books & e-books, an IPA/FEP Global special report, 20 juillet 2015, p.6
[2] Op Cit.

Advertisements

From → Actualités, e-book

Laisser un commentaire

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s

%d blogueurs aiment cette page :